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Alerte pollution de l'air

du 22 janvier au 23 février 2018 : Mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme et de la notice de présentation. Voir détails et liens dans la rubrique PLU, Urbanisme du Menu principal ci-contre à droite.

Préfecture infos : Il est rappelé que le brûlage des déchets verts est interdit : voir  affichage ci-joint

Prochain conseil municipal : lundi 9 avril 2018

Informations diverses et téléchargements disponibles sur le site de la communauté de communes : http://intercauxvexin.fr/#cc-pnor.fr - onglet en haut "Porte Nord-Ouest de Rouen" - rubrique Telechargement

PLU, Urbanisme

Dossier Plan Local d'Urbanisme 

Il suffit de cliquer sur chaque intitulé pour obtenir, et ensuite consulter ou télécharger, le document correspondant…

 

Modification simplifiée n°1 du PLU

du 22 janvier au 23 février 2018 : Mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme et de la notice de présentation, en mairie d'Anceaumeville et au pôle de Montville de la Communauté de communes InterCaux Vexin aux horaires habituels d'ouverture au public. Un registre, sur place, permet de consigner les éventuelles observations.

Voici les documents consultables :

 

 

Bilan Hydrologique (Février 2011) :

 

Recensement des indices de cavités souterraines (juin 2012) :

 

PLU approuvé le 5 décembre 2015  :

Les documents d'urbanisme : Certificat d'urbanisme, déclaration préalable ou permis de construire etc, sont disponibles sur le site de la CCPNOR, onglet "aménagement de l'espace" (ou téléchargement) : http://cc-pnor.fr/competences/amenagement-de-l-espace/. Les documents peuvent être remplis en ligne.