Conseil Municipal
Le maire :
Yves FOUCAULT
Les adjoints :
Jean-Marie LANGLOIS, Claude THOMAS, et Régis LE GALL
Les conseillers :
Fabien BELIN – Delphine COUESNON – Harmony GODARD – Carole LARCHEVEQUE – David QUINTINO – Odile TORCHY
ont démissionné : Charlotte ALEXANDRE – Aurélie HAMEL – Didier HOYE – Virginie LE BIHAN – Eric LEPAGE
Voir élections ci-dessous : en remplacement des 5 conseillers démissionnaires
Urbanisme
Dématérialisation des autorisations d’urbanisme : utiliser ce lien qui vous permet d’être guidé sur le site de la Communauté de Communes InterCauxVexin (CCICV)
Voici les liens permettant de consulter ou télécharger les différents éléments du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune :
Carte des indices avec les périmètres de sécurité
Modification du PLU 22 fev 2021 : captage de Montville
Textes officiels.., affichages et divers
ÉLECTIONS MUNICIPALES : Affichage et informations pour le déroulement des élections
élections de 5 conseillers municipaux : 1er tour le 26 mars 2023 et si nécessaire 2ème tour le 2 avril 2023. Voir arrêté préfectoral ici. donnant les informations d’inscription et de déroulement.
Arrêté préfectoral arrêtant le nombre de candidats à 7 : arrêté en un clic ici
Quelques consignes pour LA PROCURATION et les BULLETINS DE VOTE (un clic ici)
Délestages électriques : extrait en cliquant ici d’un message de la préfecture concernant ce risque
Dans cette éventualité, la mairie restera en alerte et fournira les informations dont elle disposera et les éléments d’organisation qu’il sera possible de mettre à la disposition des habitants
Aujourd’hui, il apparait que les efforts consentis pour modérer la consommation électrique pourrait peut-être permettre d’éviter ces délestages.
Risque Epizootique (Influenza aviaire) passe de modéré à élevé : Lire le communiqué ici
Le ministre de l’agriculture a signé un arrêté le 08 novembre 2022 passant le niveau de risque influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) de modéré à élevé.
Nouvelles consignes transmises par la préfectures : Extrait du courrier, et Protection dans les basses-cours
Arrêté préfectoral concernant la vente et la consommation d’alcool lors des fêtes de fin et début d’années 2022-2023
Arrêté préfectoral du 11 juillet 2022 portant approbation du plan de prévention des risques inondations des bassins versants Cailly, Aubette et Robec
Prescription de l’élaboration du PLU i 51 et validation des modalités de concertation : délibération ici
Arrêté municipal 2022-19 : Collecte des Déchets Ménagers et assimilés ici
Charte sur l’utilisation des produits phytosanitaires
Conseils municipaux
A compter du 1er juillet 2022 :
(suite à l’ordonnance n°2021-1310 du 07/10/2021 : les comptes rendus sont remplacés par la liste des délibérations qui doit être affichée dans les 7 jours suivant le Conseil Municipal + les procès-verbaux doivent être arrêtés au commencement de la séance suivante et affichés dans la semaine + les délibérations doivent être signées par le maire et le secrétaire de séance avant transmission à la Préfecture)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 février 2023 (ici)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 janvier 2023 (ici)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 09 janvier 2023
Procès-Verbal du 09 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 05 décembre 2022 (ici)
Procès-Verbal du 05 décembre 2022
DEL-2022-52-indemnites-maire-et-adjoints-2022
DEL-2022-53-indemnites-de-fonction-suppleant-du-maire
DEL-2022-54-designation-des-conseillers-communautaires-CCICV
DEL-2022-55-designation-des-delegues-des-syndicats
DEL-2022-56-delegations-du-Conseil-Municipal-au-Maire
DEL-2022-57-composition-des-commissions
DEL-2022-58-reversement-de-5-pour-cent-a-la-CCICV-taxe-amenagement
DEL-2022-59-renouvellement-adhesion-maintenance-eclairage-public-SDE76
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2022 (ici)
Procès-Verbal du 28 novembre 2022 (ici)
DEL 2022-51 élections du Maire et des 3 Adjoints
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 novembre 2022 (ici)
Procès-Verbal du 07 novembre 2022 (ici)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 août 2022 (ici)
DEL-2022-34-Redevance-occupation-domaine-public-GAZ (ici)
DEL-2022-35-Contrat-groupe-d assurance-des-risques-statutaires-2023-2026 (ici)
DEL-2022-36-Règlement-interieur-ALSH-périscolaire-mercredi (ici)
DEL-2022-37-Convention-Territoriale-Globale (ici)
DEL-2022-38-mise-à-jour-du-PEDT (ici)
DEL-2022-39-la-Taxe-d Aménagement (ici)
DEL-2022-40-repas-des-Seniors-animation-traiteur-prix-accompagnant (ici)
Du 01/01/2022 au 30/06/2022 :
Compte Rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2022 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2022 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2022 consultable en cliquant ici
Budget Primitif 2022 – Note de présentation ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2022 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 février 2022 consultable en cliquant ici
Compte Administratif 2021 – Note de présentation ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 janvier 2022 consultable en cliquant ici
2021 :
Conseil du 18 janvier 2021
Compte Administratif 2020 – note de présentation ici
Conseil du 08 mars 2021
Budget Primitif 2021 – note de présentation ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2021 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 14 juin 2021 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 06 septembre 2021 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2021 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 22 novembre 2021 consultable en cliquant ici