Conseil Municipal

Le maire :

Yves FOUCAULT

Les adjoints :

Jean-Marie LANGLOIS, Claude THOMAS, et Régis LE GALL

Les conseillers :
Fabien BELIN – Delphine COUESNON – Harmony GODARD – Carole LARCHEVEQUE – David QUINTINO – Odile TORCHY

ont démissionné : Charlotte ALEXANDRE – Aurélie HAMEL – Didier HOYE – Virginie LE BIHAN – Eric LEPAGE
Voir élections ci-dessous : en remplacements des 5 conseillers démissionnaires

Urbanisme

Dématérialisation des autorisations d’urbanisme : utiliser ce lien qui vous permet d’être guidé sur le site de la Communauté de Communes InterCauxVexin (CCICV)

Voici les liens permettant de consulter ou télécharger les différents éléments du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune :

Plan de zonage du PLU

Plan des indices de cavités

Plan Hydrologique

Règlement du PLU

OAP

DICRIM : document d’information communal sur les risques majeurs

Rapport de présentation

Carte des indices avec les périmètres de sécurité

Modification du PLU 22 fev 2021 : captage de Montville

Textes officiels.., affichages et divers

ÉLECTIONS MUNICIPALES : élections de 5 conseillers municipaux. 1er tour le 26 mars 2023 et si nécessaire 2ème tour le 2 avril 2023. Voir arrêté préfectoral ici. donnant les informations d’inscription et de déroulement.

Délestages électriques : extrait en cliquant ici d’un message de la préfecture concernant ce risque
Dans cette éventualité, la mairie restera en alerte et fournira les informations dont elle disposera et les éléments d’organisation qu’il sera possible de mettre à la disposition des habitants
Aujourd’hui, il apparait que les efforts consentis pour modérer la consommation électrique pourrait peut-être permettre d’éviter ces délestages.

Risque Epizootique (Influenza aviaire) passe de modéré à élevé : Lire le communiqué ici
Le ministre de l’agriculture a signé un arrêté le 08 novembre 2022 passant le niveau de risque influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) de modéré à élevé.
Nouvelles consignes transmises par la préfectures : Extrait du courrier, et Protection dans les basses-cours

Arrêté préfectoral concernant la vente et la consommation d’alcool lors des fêtes de fin et début d’années 2022-2023

Arrêté préfectoral du 11 juillet 2022 portant approbation du plan de prévention des risques inondations des bassins versants Cailly, Aubette et Robec

Prescription de l’élaboration du PLU i 51 et validation des modalités de concertation : délibération ici

Arrêté municipal 2022-19 : Collecte des Déchets Ménagers et assimilés ici

Charte sur l’utilisation des produits phytosanitaires

 

Conseils municipaux

A compter du 1er juillet 2022 :

(suite à l’ordonnance n°2021-1310 du 07/10/2021 : les comptes rendus sont remplacés par la liste des délibérations qui doit être affichée dans les 7 jours suivant le Conseil Municipal + les procès-verbaux doivent être arrêtés au commencement de la séance suivante et affichés dans la semaine + les délibérations doivent être signées par le maire et le secrétaire de séance avant transmission à la Préfecture)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 janvier 2023 (ici)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 09 janvier 2023

Procès-Verbal du 09 janvier 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 05 décembre 2022 (ici)

Procès-Verbal du 05 décembre 2022

DEL-2022-52-indemnites-maire-et-adjoints-2022

DEL-2022-53-indemnites-de-fonction-suppleant-du-maire

DEL-2022-54-designation-des-conseillers-communautaires-CCICV

DEL-2022-55-designation-des-delegues-des-syndicats

DEL-2022-56-delegations-du-Conseil-Municipal-au-Maire

DEL-2022-57-composition-des-commissions

DEL-2022-58-reversement-de-5-pour-cent-a-la-CCICV-taxe-amenagement

DEL-2022-59-renouvellement-adhesion-maintenance-eclairage-public-SDE76

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2022 (ici)

Procès-Verbal du 28 novembre 2022 (ici)

DEL 2022-51 élections du Maire et des 3 Adjoints

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 novembre 2022 (ici)

Procès-Verbal du 07 novembre 2022 (ici)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 août 2022 (ici)

DEL-2022-34-Redevance-occupation-domaine-public-GAZ (ici)

DEL-2022-35-Contrat-groupe-d assurance-des-risques-statutaires-2023-2026 (ici)

DEL-2022-36-Règlement-interieur-ALSH-périscolaire-mercredi (ici)

DEL-2022-37-Convention-Territoriale-Globale (ici)

DEL-2022-38-mise-à-jour-du-PEDT (ici)

DEL-2022-39-la-Taxe-d Aménagement (ici)

DEL-2022-40-repas-des-Seniors-animation-traiteur-prix-accompagnant (ici)

Du 01/01/2022 au 30/06/2022 :

Compte Rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2022 consultable en cliquant ici

Compte Rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2022 consultable en cliquant ici

Compte Rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2022 consultable en cliquant ici

Budget Primitif 2022 – Note de présentation ici

Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2022 consultable en cliquant ici

Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 février 2022 consultable en cliquant ici

Compte Administratif 2021 – Note de présentation ici

Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 janvier 2022 consultable en cliquant ici

2021 :

Conseil du 18 janvier 2021

Compte Administratif 2020 – note de présentation ici

Conseil du 08 mars 2021

Budget Primitif 2021 – note de présentation ici

Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2021 consultable en cliquant ici

Compte Rendu du Conseil Municipal du 14 juin 2021 consultable en cliquant ici

Compte Rendu du Conseil Municipal du 06 septembre 2021 consultable en cliquant ici

Compte Rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2021 consultable en cliquant ici

Compte Rendu du Conseil Municipal du 22 novembre 2021 consultable en cliquant ici