Conseil Municipal
Le maire :
Jean-Marie LANGLOIS
Les adjoints :
Yves FOUCAULT, urbanismeDidier HOYE, travauxClaude THOMAS, aff. sociales et scolaires
Les conseillers :
Charlotte ALEXANDRE Fabien BELIN Delphine COUESNON Harmony GODART Aurélie HAMEL Carole LARCHEVEQUE Virginie LE BIHAN Régis LE GALL Eric LEPAGE David QUINTINO Odile TORCHY
Urbanisme
Dématérialisation des autorisations d’urbanisme : utiliser ce lien qui vous permet d’être guidé sur le site de la Communauté de Communes InterCauxVexin (CCICV)
Voici les liens permettant de consulter ou télécharger les différents éléments du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune :
Carte des indices avec les périmètres de sécurité
Modification du PLU 22 fev 2021 : captage de Montville
Textes officiels.., affichages et divers
Risque Epizootique (Influenza aviaire) passe de modéré à élevé : Lire le communiqué ici
Le ministre de l’agriculture a signé un arrêté le 08 novembre 2022 passant le niveau de risque influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) de modéré à élevé.
Les principales conséquences sont :
la mise à l’abri de l’ensemble des volailles du département (dès 1 volaille)
la limitation des activités cynégétiques (transport et utilisation des appelants pour les détenteurs de catégorie 1 uniquement, transport et lâcher de gibier à plumes conditionné à autorisation préalable de la DDPP);
Arrêté préfectoral du 11 juillet 2022 portant approbation du plan de prévention des risques inondations des bassins versants Cailly, Aubette et Robec
Prescription de l’élaboration du PLU i 51 et validation des modalités de concertation : délibération ici
Arrêté municipal 2022-19 : Collecte des Déchets Ménagers et assimilés ici
Charte sur l’utilisation des produits phytosanitaires
Conseils municipaux
A compter du 1er juillet 2022 :
(suite à l’ordonnance n°2021-1310 du 07/10/2021 : les comptes rendus sont remplacés par la liste des délibérations qui doit être affichée dans les 7 jours suivant le Conseil Municipal + les procès-verbaux doivent être arrêtés au commencement de la séance suivante et affichés dans la semaine + les délibérations doivent être signées par le maire et le secrétaire de séance avant transmission à la Préfecture)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 novembre 2022 (ici)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 août 2022 (ici)
DEL-2022-34-Redevance-occupation-domaine-public-GAZ (ici)
DEL-2022-35-Contrat-groupe-d assurance-des-risques-statutaires-2023-2026 (ici)
DEL-2022-36-Règlement-interieur-ALSH-périscolaire-mercredi (ici)
DEL-2022-37-Convention-Territoriale-Globale (ici)
DEL-2022-38-mise-à-jour-du-PEDT (ici)
DEL-2022-39-la-Taxe-d Aménagement (ici)
DEL-2022-40-repas-des-Seniors-animation-traiteur-prix-accompagnant (ici)
Du 01/01/2022 au 30/06/2022 :
Compte Rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2022 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2022 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2022 consultable en cliquant ici
Budget Primitif 2022 – Note de présentation ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2022 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 février 2022 consultable en cliquant ici
Compte Administratif 2021 – Note de présentation ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 janvier 2022 consultable en cliquant ici
2021 :
Conseil du 18 janvier 2021
Compte Administratif 2020 – note de présentation ici
Conseil du 08 mars 2021
Budget Primitif 2021 – note de présentation ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2021 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 14 juin 2021 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 06 septembre 2021 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2021 consultable en cliquant ici
Compte Rendu du Conseil Municipal du 22 novembre 2021 consultable en cliquant ici